Mentions Légales
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Editeur
Le site https://www.xilam.com est la propriété de la société XILAM ANIMATION – SA au capital de 491 150,00 € Euros, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 423 784 610, dont le siège social est situé au 57, boulevard de la Villette, 75010 PARIS.
TVA intracommunautaire FR 62 423 784 610
Contact : 01 40 18 72 00 / infomarketing@xilam.com
Directeur de la publication
Marc du Pontavice
Hébergeur
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du Site est la société CVC-IT au capital de 165 750€ EUROS, inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro 792 715 765, dont le siège social est situé au 112 Bureaux de la colline – 1 rue Royale 92210 Saint-Cloud – France.
TVA intracommunautaire FR 56 792 715 765
Directeur Général : Alain Benarrous
Contact : 01 84 76 00 62 / contact@cvc-it.com
Définitions
Pour les besoins des présentes conditions générales d’utilisation, les termes suivants ont la définition ci-après mentionnée :
« Conditions Générales d’Utilisation » : désigne l’ensemble des stipulations prévues aux présentes ayant pour objet de définir les modalités et règles d’accès et d’utilisation du Site.
« Contenu » : désigne l’ensemble des informations et données mises à la disposition des Utilisateurs sur le Site.
« Site » : désigne le service de communication au public en ligne édité par XILAM ANIMATION et localisé à l’adresse URL suivante : https://xilam.com/ et/ou à toute autre adresse qui viendrait s’y ajouter ou s’y substituer.
« Service(s) » : désigne la mise à disposition d’outils, notamment le service de recrutement, les modules de partage et de visionnage de Contenus et plus généralement tout autre service proposé par XILAM ANIMATION sur le Site.
« Utilisateur » : désigne les personnes accédant au Site afin de consulter et utiliser, dans les conditions définies dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, les Services et les Contenus.
Propriété intellectuelle
Tous les personnages, noms et titres sont des marques déposées de XILAM ANIMATION et/ou de ses partenaires, tel qu’indiqué.Les textes, images, données, clips audio et vidéo et d’une manière générale le Contenu de ce Site sont protégés par les lois applicables sur la propriété intellectuelle, les marques et le copyright notamment. XILAM ANIMATION, et le cas échéant les tiers associés, détiennent et réservent expressément tous les droits, y compris le copyright, à travers le monde, sur le Contenu présent sur ce Site. Ce Site et le Contenu qui y est publié ne peuvent être utilisés qu’avec l’autorisation préalable et écrite de XILAM ANIMATION et/ou des ayants droit et détenteurs de copyright, le cas échéant.
Toute reproduction, distribution, modifications, adaptation, retransmission ou publication, même partielle du Contenu contreviendrait aux lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, le copyright, les marques et toute autre loi applicable. XILAM ANIMATION réserve expressément tous ses droits à ce titre, ainsi que son droit de poursuivre tout contrevenant.
Les informations, en particulier les crédits, et le Contenu présent sur ce Site sont exacts au moment de leur première publication et sont mentionnés sous réserve de tout changement ou évolution future.
Données personnelles
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Ou par courrier postal à :
XILAM ANIMATION
57, Boulevard de la Villette
75010 PARIS
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XILAM ANIMATION dispose d’un délai de réponse d’un (1) mois à compter de la date de réception de la demande.
Durée de conservation des données
Les données transmises sont conservées pendant une durée raisonnable de treize (13) mois, n’excédant pas la durée strictement nécessaire pour la finalité du traitement.
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Loi applicable – Juridiction compétente
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